Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 13 juin 2012

portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Pierre Pages au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Pierre Pages est nommé pour trois ans au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits, légumes et autres productions.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Pierre Pages est nommé pour trois ans au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits, légumes et autres productions.

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire en date du 13 juin 2012, en application des articles R. 621-10 (Composition du conseil spécialisé de FranceAgriMer) et R. 621-20 (Mandats et fonctionnement des conseils de FranceAgriMer) du code rural et de la pêche maritime, M. Pierre PAGES est nommé pour trois ans, membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme, en remplacement de M. Patrick TRILLON.

Arrêté du 13 juin 2012