Art. 1er. - L'annexe à l'article 23 (Dispositions particulières aux actes de chirurgie) de la première partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Dispositions générales) est complétée en son titre II (Actes portant sur les tissus), chapitre V (Vaisseaux), section 2 (Artères et veines), article 2 (Actes de chirurgie), par les inscriptions suivantes :
<< Mise en place d'un tube aorto-aortique ;
<< Pontage aorto-biiliaque ;
<< Pontage aorto ou ilio-fémoral ;
<< Pontage fémoro-jambier en veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux) ;
<< Pontage séquentiel fémoro-poplité et sous-poplité composite avec prothèse et veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux). >>

Art. 2. - La deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (Actes n'utilisant pas les radiations ionisantes) est modifiée de la manière suivante :
I. - Au titre II (Actes portant sur les tissus en général), chapitre V (Vaisseaux), section 2 (Artères et veines), remplacer les dispositions relatives à l'article 2 (Actes de chirurgie) par les dispositions suivantes :

<< Article 2

<< Actes de chirurgie

<< Les coefficients des actes de chirurgie non individualisés ne se cumulent pas avec les actes individualisés de chirurgie artérielle ou de chirurgie veineuse figurant au présent article.

<< Actes non individualisés

<< Distinguer trois catégories de vaisseaux :
<< 1. Vaisseaux principaux des membres ;
<< 2. Vaisseaux principaux du cou, de la face et de la fesse ;
<< 3. Vaisseaux principaux abdomino-pelviens.
<< Abord pour ligature, cathétérisme, suture, sympathectomie péri-artérielle, résection non suivie de rétablissement de la continuité :
......................................................
30 KC ......................................................
50 KC 30 ......................................................
80 KC 40 < Rétablissement de la continuité artérielle ou veineuse en cas de suppression définitive du tronc vasculaire principal :
< 1. Vaisseaux principaux des membres (y compris l'endartériectomie)......
150 KC 70 ......................................................
250 KC 110 < Traitement chirurgical des anévrismes artériels ou artério-veineux en dehors de la suture, et sans rétablissement de la continuité artérielle :
......................................................
80 KC 30 ......................................................
100 KC 40 ......................................................
150 KC 90 < Traitement chirurgical des embolies ou thromboses aiguës des artères ou des veines profondes :
......................................................
100 KC 40 ......................................................
150 KC 90

< Actes individualisés de chirurgie artérielle

......................................................
250 KC 110 < Mise en place d'un tube aorto-aortique avec réimplantation du tronc coeliaque et/ou de l'artère mésentérique supérieure et/ou des artères rénales......
375 KC 165 ......................................................
375 KC 165 ......................................................
375 KC 165 ......................................................
250 KC 110 ......................................................
250 KC 110 ......................................................
250 KC 110 ......................................................
150 KC 70 < Pontage fémoro-poplité en veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux)......
190 KC 85 ......................................................
150 KC 70 < Pontage fémoro-jambier en veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux)......
190 KC 90 < Pontage séquentiel fémoro-poplité et sous-poplité composite avec prothèse et veine saphène autologue (y compris le prélèvement veineux)......
190 KC 90 < Endartériectomie de la bifurcation carotidienne (carotide primitive,
carotide interne et/ou externe) avec ou sans patch, avec ou sans shunt......

300 KC 110 ......................................................
150 KC 45 < Angioplastie iliaque, en cas de non-franchissement de la sténose......
100 K 30 ......................................................
150 KC 45 < Angioplastie fémorale, en cas de non-franchissement de la sténose......
100 K 30

< Actes individualisés de chirurgie veineuse

<< Crossectomie et éveinage saphène interne étendu éventuellement associés à une crossectomie et/ou à un éveinage saphène externe......
80 KC 30 ......................................................
30 KC ......................................................
30 KC < Résection de crosse saphène interne pour récidive, y compris les éventuelles phlébectomies complémentaires......
79 KC 30 < Crossectomie et ligature(s) de veine(s) perforante(s) par voie sous aponévrotique (C.H.I.V.A. - Cure conservatrice et hémodynamique de l'insuffisance veineuse en ambulatoire)......
45 KC 29 < Ligature(s) isolée(s) de veine(s) perforante(s) par voie sous aponévrotique......
30 KC ......................................................
30 KC ......................................................
80 KC 40 ......................................................
150 KC 90 ......................................................
80 KC 40 > II. - Au titre XII (Actes portant sur le membre inférieur), chapitre Ier (Cuisse. - Jambe), supprimer les inscriptions relatives à la résection isolée d'une veine ou d'un paquet variqueux et à la résection étendue ou totale d'une ou des deux saphènes et leurs affluents.

Art. 3. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère du travail et des affaires sociales et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.