JORF n°144 du 23 juin 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 juin 1994, sont nommés membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets en qualité de représentants de l'Etat:
M. Beard (Francis), chef du bureau Risques des milieux-alimentation,
représentant le ministre chargé de la santé, en remplacement de Mme Richart-Lebrun (Annie);
M. Cheron (Jacques), chargé de mission au département Energie, technologies de l'environnement et des ressources minérales, représentant le ministre chargé de la recherche, en remplacement de M. Deroulede (Alain).

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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 juin 1994, sont nommés membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets en qualité de représentants de l'Etat:

M. Beard (Francis), chef du bureau Risques des milieux-alimentation,

représentant le ministre chargé de la santé, en remplacement de Mme Richart-Lebrun (Annie);

M. Cheron (Jacques), chargé de mission au département Energie, technologies de l'environnement et des ressources minérales, représentant le ministre chargé de la recherche, en remplacement de M. Deroulede (Alain).