Le présent arrêté fixe les prescriptions techniques applicables aux élevages de volailles et de gibiers à plumes de plus de 20 000 animaux-équivalents de plus d'un mois en présence simultanée. Les animaux-équivalents sont définis de la manière suivante :

les poules, poulets, faisans, pintades, comptent pour un animal-équivalent ;

les canards comptent pour 2 animaux-équivalents ;

les dindes et les oies comptent pour 3 animaux-équivalents ;

les palmipèdes gras en gavage comptent pour 5 animaux-équivalents ;

les pigeons et les perdrix comptent pour 1/4 d'animal-équivalent ;

les cailles comptent pour 1/8 d'animal-équivalent.