Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la commission consultative « Sport et animation »
Résumé. Un arrêté du 13 juillet 2026 modifie la composition d'une commission consultative sur le sport et l'animation en nommant une nouvelle représentante.
Par arrêté de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative en date du 13 juillet 2026, l'arrêté du 16 décembre 2024 portant nomination à la commission professionnelle consultative « Sport et animation » est ainsi modifié :
Au titre du a du 3°, Mme Anne-Claire DEVOGE est nommée membre titulaire de la commission professionnelle consultative « Sport et animation », en qualité de représentante d'organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau de branches professionnelles, sur proposition d'HEXOPEE, en remplacement de Mme Claudine PERIE.