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Arrêté du 13 juillet 2026

Le Premier ministre et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction de l'Etat ;

Vu l'arrêté du 25 juillet 2023 portant nomination (administration centrale) ;

Vu la demande de l'intéressé,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement de Clément Boisnaud comme sous-directeur

Résumé. Clément Boisnaud est reconduit dans son poste de sous-directeur pour trois ans.

M. Clément BOISNAUD, conseiller référendaire à la Cour des comptes, est renouvelé dans l'emploi de sous-directeur, chargé de la cinquième sous-direction de la direction du budget, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics, pour une durée de trois ans, à compter du 1er août 2026.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 13 juillet 2026.

Le Premier ministre,

Pour le Premier ministre et par délégation :

La secrétaire générale du Gouvernement,

Laurence MARION

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le secrétaire général adjoint,

A. JULLIAN

Arrêté du 13 juillet 2026
Article 1
Article 2