Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense ;
Vu l'arrêté du 20 juin 1996 modifié définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de seconde année de physique et sciences de l'ingénieur (PSI) et physique et sciences de l'ingénieur* (PSI*) ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 juin 2021 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 juin 2021 ;
Vu les avis de la ministre des armées en date des 1er, 2, 5 et 6 juillet 2021,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 juin 1996 > > Art. Annexe > >
1 version
1 modifié
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023.
1 version
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
1 version
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 13 juillet 2021.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,
I. Prat
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray
Le ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer,
S. Brocas
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 26 août 2021 sur les sites
https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
et
http://www.education.gouv.fr
.