Arrêté du 13 juillet 2017

Article 9

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Article 9

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2017

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Publication d'un arrêté sur un certificat en apiculture

Résumé. Un arrêté du 13 juillet 2017 confie au directeur général de l'enseignement et de la recherche la tâche de publier cet arrêté, qui crée un certificat de spécialisation en apiculture.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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