JORF n°186 du 12 août 2004

Le rejet ne doit pas provoquer d'effets létaux sur la faune.
VIII. - Lorsque la production d'effluents ne peut être évitée, les valeurs limites de concentration en polluants dans les effluents liquides indiquées dans le tableau ci-dessous sont respectées, en moyenne journalière :


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Le rejet ne doit pas provoquer d'effets létaux sur la faune.

VIII. - Lorsque la production d'effluents ne peut être évitée, les valeurs limites de concentration en polluants dans les effluents liquides indiquées dans le tableau ci-dessous sont respectées, en moyenne journalière :