JORF n°0018 du 22 janvier 2015

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 13 janvier 2015, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation reconnue d'utilité publique dite « Institut océanographique (Fondation Albert Ier, Prince de Monaco) », dont le siège est à Paris (75).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 13 janvier 2015, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de la fondation reconnue d'utilité publique dite « Institut océanographique (Fondation Albert Ier, Prince de Monaco) », dont le siège est à Paris (75).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.