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Arrêté du 13 janvier 2014

relatif à la validation des parcours de l'excellence sportive

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Arrêté sur les parcours d'excellence sportive jusqu'en 2017

Résumé. Certains sports peuvent être pratiqués dans des parcours d'excellence jusqu'en juin 2017, avec le directeur des sports en charge de la mise en œuvre.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 142-15 (Rôle de la commission du sport de haut niveau) et D. 221-17 (Validation des programmes de haut niveau par les fédérations sportives) à R. 221-24 ;

Vu la consultation de la commission du sport de haut niveau du Conseil national du sport du 13 décembre 2013,

Arrête :

En vigueur depuis le 26 mars 2014

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Validation des filières sportives jusqu'en 2017

Résumé. Certains sports peuvent être pratiqués dans le cadre d'un parcours d'excellence jusqu'en juin 2017.

Sont validées jusqu'au 30 juin 2017 les filières d'accès au sport de haut niveau, organisées sous la forme de parcours de l'excellence sportive mis en place par les fédérations sportives délégataires suivantes :
― athlétisme ;
― badminton ;
― billard ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― équitation ;
― escrime ;
― études et sports sous-marins ;
― football ;
― football américain ;
― golf ;
― handisport ;
― hockey ;
― montagne et escalade ;
― motocyclisme ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― pentathlon moderne ;
― pétanque et jeu provençal ;
― sauvetage et secourisme ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― sport adapté ;
― sport automobile ;
― surf ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― tir à l'arc ;
― voile ;
― vol libre.

En vigueur depuis le 26 mars 2014

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les parcours d'excellence sportive.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 janvier 2014.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

En vigueur depuis le mercredi 26 mars 2014

Arrêté du 13 janvier 2014
Article 1
Article 2