Arrêté du 13 janvier 2014

Annexe

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 septembre 2007LIVRET D'APPRENTISSAGE POUR LES OPTIONS CÔTIÈRE ET EAUX INTÉRIEURESArrêté du 28 septembre 2007Art. ANNEXE X → Version 1Arrêté du 28 septembre 2007LIVRET D'APPRENTISSAGE POUR L'EXTENSION GRANDE PLAISANCE EAUX INTÉRIEURESArrêté du 28 septembre 2007Art. ANNEXE XI → Version 1
-Arrêté du 28 septembre 2007
LIVRET D'APPRENTISSAGE POUR LES OPTIONS CÔTIÈRE ET EAUX INTÉRIEURES, Art. ANNEXE X, LIVRET D'APPRENTISSAGE POUR L'EXTENSION GRANDE PLAISANCE EAUX INTÉRIEURES, Art. ANNEXE XI

En vigueur depuis le mercredi 29 janvier 2014

Annexe