Article 1
L'annexe de l'arrêté du 18 octobre 2002 susvisé est annulée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
1 version
JORF n°18 du 22 janvier 2004
Arrêté du 13 janvier 2004
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 311-2 ;
Vu le décret n° 81-594 du 11 mai 1981 relatif aux sections internationales dans les écoles, collèges et lycées ;
Vu l'arrêté du 11 mai 1981 modifié relatif aux sections internationales de lycées ;
Vu l'arrêté du 18 octobre 2002 relatif aux programmes spécifiques du baccalauréat général option internationale dans les sections japonaises,
Arrête :
Article 2
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 13 janvier 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 12 février 2004, vendu au prix de 2,30 EUR (15,09 F), disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.