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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Arrêté du 13 janvier 1992 : désignation des représentants de l'administration
Résumé. Un arrêté qui remplace deux membres de l'administration par de nouveaux représentants.
En qualité de représentants de l'administration
Membre titulaire: M. Prieur (Denis), directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt, en remplacement de M. Barbaroux (André).Membre suppléant: M. Taranger (Jacques), sous-directeur du personnel à la direction générale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre, en remplacement de M. Dieval (Daniel).