Abrogé28 avril 2002
Créé le 8 février 1987 · Abrogé le 28 avril 2002
L'inscription au sein d'une section du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle peut se faire :
- au titre de l'ascendance ;
- au titre de l'importation ;
- à titre initial si le règlement de la section le prévoit.