Abrogé28 avril 2002
Créé le 8 février 1987 · Abrogé le 28 avril 2002
Chaque section du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle comprend le registre des étalons, le registre des poulinières suivies de leur production née en France et le registre des animaux importés.
Elle est administrée suivant un règlement particulier agréé par le ministre de l'agriculture.
Elle est administrée suivant un règlement particulier agréé par le ministre de l'agriculture.