JORF n°0039 du 16 février 2018

Arrêté du 13 février 2018

La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 « Endoprothèses coronaires dites “stents” », dans le paragraphe : « B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,

  1. L'intitulé de la rubrique : « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY et RESOLUTE ONYX »
    devient :
    « d) XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY et RESOLUTE ONYX »
  2. Dans la nouvelle rubrique d), le paragraphe : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY et RESOLUTE ONYX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
    devient :
    « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY et RESOLUTE ONYX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : »
  3. au d), dans la rubrique Société ABBOTT France (ABBOTT), sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société ABBOTT France (ABBOTT) | |3101010|Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE SIERRA, DIAM 2,25mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE SIERRA de diamètre de 2,25 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1500225-08 ; 1500225-12 ; 1500225-15 ; 1500225-18 ; 1500225-23 ; 1500225-28 ; 1500225-33 ;
1500225-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.| |3146320|Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE SIERRA, DIAM 2,50mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE SIERRA de diamètre de 2,50 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1500250-08 ; 1500250-12 ; 1500250-15 ; 1500250-18 ; 1500250-23 ; 1500250-28 ; 1500250-33 ;
1500250-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.| |3170926|Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE SIERRA, DIAM 2,75mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE SIERRA de diamètre de 2,75 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1500275-08 ; 1500275-12 ; 1500275-15 ; 1500275-18 ; 1500275-23 ; 1500275-28 ; 1500275-33 ;
1500275-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.| |3152609|Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE SIERRA, DIAM 3,00mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE SIERRA de diamètre de 3,00 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1500300-08 ; 1500300-12 ; 1500300-15 ; 1500300-18 ; 1500300-23 ; 1500300-28 ; 1500300-33 ;
1500300-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.| |3116186|Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE SIERRA, DIAM 3,25mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE SIERRA de diamètre de 3,25mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1500325-08 ; 1500325-12 ; 1500325-15 ; 1500325-18 ; 1500325-23 ; 1500325-28 ; 1500325-33 ;
1500325-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3110255|Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE SIERRA, DIAM 3,50mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE SIERRA de diamètre de 3,50 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1500350-08 ; 1500350-12 ; 1500350-15 ; 1500350-18 ; 1500350-23 ; 1500350-28 ; 1500350-33 ;
1500350-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.| |3132104|Endoprothèse coronaire, stent lib everolimus, ABBOTT, XIENCE SIERRA, DIAM 4,00mm
Stent à libération d'everolimus XIENCE SIERRA de diamètre de 4,00 mm
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
1500400-08 ; 1500400-12 ; 1500400-15 ; 1500400-18 ; 1500400-23 ; 1500400-28 ; 1500400-33 ;
1500400-38
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.|

Article 2

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Article 3

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 février 2018.

La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Perruchon

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq