Article précédent

Article suivant

Arrêté du 13 février 2003

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 13 février 2003, M. Bernard Schotter, administrateur civil hors classe, est nommé administrateur général du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie à compter du 1er mars 2003.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 13 février 2003, M. Bernard Schotter, administrateur civil hors classe, est nommé administrateur général du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie à compter du 1er mars 2003.

Historique des versions

Source : Légifrance