JORF n°59 du 9 mars 1996

Art. 2. - Toutefois, dans la liste : << Liste des agents de l'I.N.A.O.
agréés en application de l'article 1er de l'arrêté du 21 octobre 1993 modifié >> :

A Angers, << Drouhin (Pascal) (contrôleur) >> doit être lu : << Drouin (Pascal) (contrôleur) >> ;
A Bordeaux, << Ithurrard (Bernard) (contrôleur) >> doit être lu : << Ithurrart (Bernard), contrôleur >> ;
A Nantes, Guedas (Joël) (contrôleur) est devenu inspecteur.

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Art. 2. - Toutefois, dans la liste : << Liste des agents de l'I.N.A.O.

agréés en application de l'article 1er de l'arrêté du 21 octobre 1993 modifié >> :

1. A Angers, << Drouhin (Pascal) (contrôleur) >> doit être lu : << Drouin (Pascal) (contrôleur) >> ;

2. A Bordeaux, << Ithurrard (Bernard) (contrôleur) >> doit être lu : << Ithurrart (Bernard), contrôleur >> ;

3. A Nantes, Guedas (Joël) (contrôleur) est devenu inspecteur.