Article 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correspondance des épreuves entre deux arrêtés
Résumé L'annexe VI montre comment les épreuves des deux examens se correspondent et permet de transférer les notes conservées.
La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 30 mars 2021 portant création du certificat d'aptitude professionnelle spécialité « Constructeur de routes et d'aménagements urbains » et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI du présent arrêté.
Toute note conservée selon les règles fixées aux articles D. 337-17 et D. 337-18 du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.
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