JORF n°0291 du 16 décembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'une référence et d'une société de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation

Résumé La bandelette LIFT et la société COUSIN BIOTECH sont supprimées de la liste des produits de santé financés par l'hospitalisation.

Au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 2 section 1, « Bandelettes sous-urétrales », la référence suivante est supprimée :

|RÉFÉRENCE| NOMENCLATURE | |---------|-----------------------------------------------------------------------------------| | BSU014 |LIFT, Bandelette sous-urétrale implantée par voie rétropubienne ou transobturatrice|

La rubrique « Société COUSIN BIOTECH » est supprimée.


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 2 section 1, « Bandelettes sous-urétrales », la référence suivante est supprimée :

RÉFÉRENCE

NOMENCLATURE

BSU014

LIFT, Bandelette sous-urétrale implantée par voie rétropubienne ou transobturatrice

La rubrique « Société COUSIN BIOTECH » est supprimée.