Article 15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 434-2
Résumé L'article 434-2 est modifié pour clarifier les tableaux sur les marchés actions et taux.
L'article 434-2 est modifié comme suit :
- dans l'ensemble de l'article, les termes : « d'€ » sont supprimés ;
- dans le tableau de l'alinéa 4 relatif au modèle d'exposition directe sur le marché actions (hors obligations convertibles), les termes : « Eléments d'/de » sont supprimés ;
- dans le tableau relatif à l'exposition directe sur le marché de taux (hors obligations convertibles), les termes : « XXXXXX » sont remplacés par les termes : « NA ».
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