Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Composition du comité de suivi pour le domaine du sang
Résumé. Le comité de suivi du domaine du sang et des produits sanguins est présidé par le directeur général de la santé et comprend des représentants d'opérateurs, d'agences, d'instances consultatives et de usagers.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 avril 2016Art. Annexe VIII
- Arrêté du 5 avril 2016Art. Annexe VIII