A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 337 : Révision périodique et entretien des embarcations de sauvetageArrêté du 23 novembre 1987canots de secours rapidesArrêté du 23 novembre 1987dispositifs de mise à l'eau et dispositifs de largageArrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 337-1 : Dispositions généralesArrêté du 23 novembre 1987Art. 337-I. 02 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 337-II : Agrément des prestataires de servicesArrêté du 23 novembre 1987Art. 337-II.01 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 337-II.02 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 337-II.03 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 337-II.04 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 337-II.05 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 337-III : Procédure de révision et entretien des embarcations de sauvetageArrêté du 23 novembre 1987canots de secoursArrêté du 23 novembre 1987canots de secours rapidesArrêté du 23 novembre 1987engins de mise à l'eau et dispositifs de largageArrêté du 23 novembre 1987y compris ceux destinés aux radeaux de sauvetage sous bossoirsArrêté du 23 novembre 1987Art. 337-III.01 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 337-III.02 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 337 : Révision périodique et entretien des embarcations de sauvetage, canots de secours rapides, dispositifs de mise à l'eau et dispositifs de largage, Sct. Chapitre 337-1 : Dispositions générales, Art. 337-I. 02, Sct. Chapitre 337-II : Agrément des prestataires de services, Art. 337-II.01, Art. 337-II.02, Art. 337-II.03, Art. 337-II.04, Art. 337-II.05, Sct. Chapitre 337-III : Procédure de révision et entretien des embarcations de sauvetage, canots de secours, canots de secours rapides, engins de mise à l'eau et dispositifs de largage, y compris ceux destinés aux radeaux de sauvetage sous bossoirs, Art. 337-III.01, Art. 337-III.02
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