Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :
Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :
- arrêté du 13 juin 1962 modifié pour la variété Cigalon ;
- arrêté du 30 décembre 1981 modifié pour la variété Scipion ;
- arrêté du 19 décembre 1989 modifié pour la variété Puffin ;
- arrêté du 21 décembre 1990 modifié pour la variété Kelibia ;
- arrêté du 22 décembre 1992 modifié pour les variétés Sonora, Texel ;
- arrêté du 7 décembre 1995 modifié pour les variétés Amillis, Enesco, Rubens ;
- arrêté du 3 janvier 1997 pour la variété Nefer ;
- arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Cézanne ;
- arrêté du 9 décembre 1998 pour les variétés Craklin, Sisley ;
- arrêté du 15 décembre 1999 pour la variété Capvern ;
- arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Aubusson, Vercors, Vergain ;
- arrêté du 12 décembre 2002 pour les variétés Allister, Astrakan, Aurele, Osiris, Ketos ;
- arrêté du 16 février 2004 pour la variété Azimut ;
- arrêté du 22 décembre 2004 pour la variété Alixan.