JORF n°302 du 28 décembre 2002

Arrêté du 13 décembre 2002

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 812-38 et R. 814-32 ;

Vu l'arrêté du 5 mars 1993 relatif au Conseil national de la spécialisation vétérinaire,

Arrête :

Article 1

Le Conseil national de la spécialisation vétérinaire, dont la composition est définie à l'article 2 de l'arrêté du 5 mars 1993 susvisé, comprend les membres titulaires et suppléants ci-après désignés dans les conditions prévues aux 2° et 3° dudit article 2 :
1° Au titre de la profession vétérinaire :
Le président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires, ayant pour suppléant Mme Bianchetti (Véronique) ;
M. Cotard (Jean-Pierre), ayant pour suppléant M. Fournier (Pierre-Guy) ;
M. Allaire (Robert), ayant pour suppléant M. Coppalle (Jérôme) ;
M. Bal (Daniel), ayant pour suppléant M. Carlotti (Didier-Noël) ;
Mme Dufour (Barbara), ayant pour suppléant M. Riaucourt (Alain) ;
M. Gellé (Rémi), ayant pour suppléant M. Couquet (Claude-Yves) ;
M. Monsallier (Georges), ayant pour suppléant M. Dutaret (Jean-Louis) ;
M. Rozé (Maurice), ayant pour suppléant M. Andrillon (Claude) ;
2° Au titre d'enseignants-chercheurs assurant un enseignement dans les domaines ci-après indiqués :
a) Animaux de compagnie et de loisir :
M. Fayolle (Pascal), ayant pour suppléant M. Clerc (Bernard) ;
b) Biologie médicale :
M. Benoit (Etienne), ayant pour suppléante Mme Fournel (Corinne) ;
c) Hygiène alimentaire et industries agro-alimentaires :
M. Brugère (Hubert), ayant pour suppléant M. Bailly (Jean-Denis) ;
d) Productions animales :
M. Malher (Xavier), ayant pour suppléant M. Chauvin (Alain).

Article 2

Le mandat desdits membres est d'une durée de quatre ans.

Article 3

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 13 décembre 2002.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de l'enseignement et de la recherche :

La professeure de classe exceptionnelle

de l'enseignement supérieur agricole,

M. Hurtrel