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Arrêté du 13 décembre 2002

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 13 décembre 2002, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont inscrits au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux :
35 bis Charrade (Gilles) ;
36 Athenoux (Jean-Claude) ;
37 Desmet (Jean-Michel) ;
38 Huynh (Van-Nghia).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 13 décembre 2002, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont inscrits au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux :
35 bis Charrade (Gilles) ;
36 Athenoux (Jean-Claude) ;
37 Desmet (Jean-Michel) ;
38 Huynh (Van-Nghia).

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