Arrêté du 13 décembre 2000

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Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 16 du 19/01/20 1 page 1006 à 1009

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 16 du 19/01/20 1 page 1006 à 1009

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