JORF n°0099 du 27 avril 2023

Article 74

Article 74

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Systèmes de contrôle d'accès et protection physique

Résumé Les systèmes surveillent qui entre et sort des zones nucléaires et comptent les personnes présentes en cas d'urgence.

Les systèmes de contrôle d'accès sont conçus pour vérifier les entrées et les sorties des zones concernées, et pour détecter toute non-conformité et tout fait suspect relatifs :

- aux personnes ;
- aux matières nucléaires ;
- au matériel pouvant faciliter de manière significative des actes de malveillance.

L'opérateur vérifie le titre d'accès des personnes et l'autorisation des véhicules lors de l'entrée dans la zone concernée. Les détenteurs portent leur titre d'accès de façon apparente.
Il est en mesure de connaître à tout instant le nombre de personnes présentes dans chaque zone de protection, notamment en phase de gestion de crise sécuritaire.


Historique des versions

Version 1

Les systèmes de contrôle d'accès sont conçus pour vérifier les entrées et les sorties des zones concernées, et pour détecter toute non-conformité et tout fait suspect relatifs :

- aux personnes ;

- aux matières nucléaires ;

- au matériel pouvant faciliter de manière significative des actes de malveillance.

L'opérateur vérifie le titre d'accès des personnes et l'autorisation des véhicules lors de l'entrée dans la zone concernée. Les détenteurs portent leur titre d'accès de façon apparente.

Il est en mesure de connaître à tout instant le nombre de personnes présentes dans chaque zone de protection, notamment en phase de gestion de crise sécuritaire.