Article 42
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligation d'audit interne pour la sécurité nucléaire
Résumé Les opérateurs de sites nucléaires doivent faire des vérifications régulières pour s'assurer que tout est en règle en matière de sécurité nucléaire.
L'opérateur réalise des audits internes afin d'évaluer le respect permanent des exigences spécifiées, la bonne mise en œuvre du système de management de la sécurité nucléaire et l'atteinte des objectifs de performance.
Les audits internes sont effectués par des personnes indépendantes de celles chargées de la conception, de la mise en œuvre et du contrôle interne des dispositions relatives à la sécurité nucléaire auditées.
La périodicité de ces audits internes est définie par l'opérateur, au regard des enjeux de sécurité nucléaire.
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