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Arrêté du 13 avril 2010

Article 1

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Article 1

Les modalités d'évaluation des arts appliqués et cultures artistiques dans les différentes spécialités de baccalauréat professionnel sont définies en annexe au présent arrêté.
Cette épreuve est affectée d'un coefficient 1.

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Abrogé15 septembre 2021

Créé le 1 mai 2010 · Abrogé le 15 septembre 2021

Les modalités d'évaluation des arts appliqués et cultures artistiques dans les différentes spécialités de baccalauréat professionnel sont définies en annexe au présent arrêté.
Cette épreuve est affectée d'un coefficient 1.

Historique des versions

En vigueur du samedi 1 mai 2010 au mardi 14 septembre 2021

Source : Légifrance