JORF n°98 du 26 avril 2006

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2003 susvisé est modifié comme suit :
Après les termes : « les objectifs pédagogiques », ajouter les termes : « des niveaux 1 et 2 ». (Le reste est sans changement.)


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Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2003 susvisé est modifié comme suit :

Après les termes : « les objectifs pédagogiques », ajouter les termes : « des niveaux 1 et 2 ». (Le reste est sans changement.)