L'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2003 susvisé est modifié comme suit :
Après les termes : « les objectifs pédagogiques », ajouter les termes : « des niveaux 1 et 2 ». (Le reste est sans changement.)
Arrêté du 13 avril 2006
Article 1
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L'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2003 susvisé est modifié comme suit :
Après les termes : « les objectifs pédagogiques », ajouter les termes : « des niveaux 1 et 2 ». (Le reste est sans changement.)