Arrêté du 13 août 2008

Article 1

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Article 1

Les dispositions relatives à l'objectif nutritionnel particulier « Réduction du risque de fièvre vitulaire » de l'annexe II de l'arrêté du 8 avril 1999 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 août 2008

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Modification des règles nutritionnelles pour la fièvre vitulaire

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour réduire le risque de fièvre vitulaire dans l'alimentation.

Les dispositions relatives à l'objectif nutritionnel particulier « Réduction du risque de fièvre vitulaire » de l'annexe II de l'arrêté du 8 avril 1999 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant en annexe du présent arrêté.

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