JORF n°206 du 5 septembre 1997

1.5.5. Réparations

Le manuel d'utilisation comporte les procédures suivantes concernant les réparations :
- identification des parties qui sont conçues pour être réparées par l'utilisateur ou par une tierce personne ;
- identification des parties qu'il faut faire réparer par le fabricant ou par le revendeur afin de maintenir les conditions de garantie et de bon fonctionnement.

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1.5.5. Réparations

Le manuel d'utilisation comporte les procédures suivantes concernant les réparations :

- identification des parties qui sont conçues pour être réparées par l'utilisateur ou par une tierce personne ;

- identification des parties qu'il faut faire réparer par le fabricant ou par le revendeur afin de maintenir les conditions de garantie et de bon fonctionnement.