JORF n°206 du 5 septembre 1997

1.5.2. Assemblage et installation

Si le véhicule est livré en kit (au revendeur), le manuel d'utilisation comporte :
- la liste des composants ;
- les informations concernant les outils et équipements nécessaires à l'assemblage du véhicule ;
- les informations pour l'inspection des parties manquantes ou endommagées ; - les instructions pour l'assemblage, l'installation et le démontage des parties fournies par le fabricant ;
- les instructions concernant le stockage et le transport du véhicule.


Historique des versions

Version 1

1.5.2. Assemblage et installation

Si le véhicule est livré en kit (au revendeur), le manuel d'utilisation comporte :

- la liste des composants ;

- les informations concernant les outils et équipements nécessaires à l'assemblage du véhicule ;

- les informations pour l'inspection des parties manquantes ou endommagées ; - les instructions pour l'assemblage, l'installation et le démontage des parties fournies par le fabricant ;

- les instructions concernant le stockage et le transport du véhicule.