JORF n°229 du 2 octobre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 septembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :
Pour représenter les communes :
Titulaire : M. Ruaux (Patrick) ;
Suppléant : M. Maille (Pierre) ;
Pour représenter les différentes catégories d'usagers, au titre des activités industrielles :
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles (filière Lait) ;
Suppléant : M. Soudon (Frédéric), en remplacement de M. L'Helgoualch (Jean-François).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 septembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Pour représenter les communes :

Titulaire : M. Ruaux (Patrick) ;

Suppléant : M. Maille (Pierre) ;

Pour représenter les différentes catégories d'usagers, au titre des activités industrielles :

Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles (filière Lait) ;

Suppléant : M. Soudon (Frédéric), en remplacement de M. L'Helgoualch (Jean-François).