JORF n°216 du 17 septembre 1994

Art. 1er. - Le 9e rallye de Monte-Carlo de voitures anciennes organisé par l'Automobile-Club de Monaco est autorisé à se dérouler du 17 septembre 1994 au 23 septembre 1994 conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée sur un parcours qui traversera les départements de: Ain,
Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Côte-d'Or, Drôme, Isère, Marne,
Bas-Rhin, Haut-Rhin, Saône-et-Loire, Var, Vaucluse, Vosges et Yonne.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Le 9e rallye de Monte-Carlo de voitures anciennes organisé par l'Automobile-Club de Monaco est autorisé à se dérouler du 17 septembre 1994 au 23 septembre 1994 conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée sur un parcours qui traversera les départements de: Ain,

Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Côte-d'Or, Drôme, Isère, Marne,

Bas-Rhin, Haut-Rhin, Saône-et-Loire, Var, Vaucluse, Vosges et Yonne.