Art. 1er. - Les élèves de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (E.N.S.A.M.) sont recrutés à trois niveaux:
Niveau 1: scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 2 à 7 du présent arrêté (concours A, B et C);
Niveau 2: scolarité organisée sur quatre semestres dans les conditions fixées à l'article 8 (concours D);
Niveau 3: scolarité organisée sur deux semestres dans les conditions fixées à l'article 9.
Seuls les élèves recrutés aux niveaux 1 et 2 peuvent prétendre à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé de l'école.