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Arrêté du 12 septembre 1991

Article 1

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Article 1

L'emploi, à titre d'agents antimousses (auxiliaires technologiques), des substances énumérées ci-après est autorisé pour le lavage des petits pois et flageolets destinés à la conserverie :

polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire ; - diméthylpolysiloxane ;

oxyde de propylène et oxyde d'éthylène condensés sur le polypropylène glycol ;

stéarate de sorbitol oxyéthyléné.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 décembre 2006

Créé le 5 octobre 1991 · Abrogé le 2 décembre 2006

L'emploi, à titre d'agents antimousses (auxiliaires technologiques), des substances énumérées ci-après est autorisé pour le lavage des petits pois et flageolets destinés à la conserverie :

  • polypropylène glycol estérifié par un acide gras alimentaire ; - diméthylpolysiloxane ;
  • oxyde de propylène et oxyde d'éthylène condensés sur le polypropylène glycol ;
  • stéarate de sorbitol oxyéthyléné.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 2 décembre 2006

En vigueur du samedi 5 octobre 1991 au vendredi 1 décembre 2006

Source : Légifrance