JORF n°223 du 26 septembre 1990

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 15 février 1979 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 2.="" -="" le="" conservatoire="" botanique="" de="" porquerolles="" dispose="" d'un="" conseil="" scientifique="" propre="" chargé="" contrôler="" et="" d'orienter="" son="" activité.="" <<sa="" composition="" est="" arrêtée="" par="" ministre="" la="" protection="" nature,="" sur="" proposition="" du="" directeur="" parc="" national="" port-cros.="" <<ses="" membres="" sont="" nommés="" pour="" un="" mandat="" quatre="" ans="" renouvelable.="" <<il="" comprend="" notamment="" des="" représentants="" d'organismes="" recherche="" personnalités="" qualifiées="" dans="" les="" différents="" domaines="" qui="" concernent="" (systématique,="" phytogéographie,="" génétique,="" physiologie="" semences,="" etc.).="" se="" réunit="" au="" moins="" une="" fois="" an,="" commente="" bilan="" activités="" l'année="" écoulée="" donne="" avis="" programme="" à="" venir.="" <<le="" port-cros="" ainsi="" que="" nature="" ou="" représentant="" assistent="" droit="" aux="" réunions="" scientifique.="">&gt;</art.>


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Version 1

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 15 février 1979 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<<Art. 2. - Le conservatoire botanique de Porquerolles dispose d'un conseil scientifique propre chargé de contrôler et d'orienter son activité.

<<Sa composition est arrêtée par le ministre chargé de la protection de la nature, sur proposition du directeur du Parc national de Port-Cros.

<<Ses membres sont nommés pour un mandat de quatre ans renouvelable.

<<Il comprend notamment des représentants d'organismes de recherche et des personnalités qualifiées dans les différents domaines de la botanique qui concernent le conservatoire (systématique, phytogéographie, génétique,

physiologie des semences, etc.).

<<Il se réunit au moins une fois par an, commente le bilan des activités de l'année écoulée et donne son avis sur le programme de l'année à venir.

<<Le directeur du Parc national de Port-Cros ainsi que le directeur de la protection de la nature ou son représentant assistent de droit aux réunions du conseil scientifique.>>