Arrête:
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Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature;
Vu l'arrêté du 15 février 1979 relatif à la création du conservatoire botanique de Porquerolles,
Arrête:
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Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 15 février 1979 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<art. 2.="" -="" le="" conservatoire="" botanique="" de="" porquerolles="" dispose="" d'un="" conseil="" scientifique="" propre="" chargé="" contrôler="" et="" d'orienter="" son="" activité.="" <<sa="" composition="" est="" arrêtée="" par="" ministre="" la="" protection="" nature,="" sur="" proposition="" du="" directeur="" parc="" national="" port-cros.="" <<ses="" membres="" sont="" nommés="" pour="" un="" mandat="" quatre="" ans="" renouvelable.="" <<il="" comprend="" notamment="" des="" représentants="" d'organismes="" recherche="" personnalités="" qualifiées="" dans="" les="" différents="" domaines="" qui="" concernent="" (systématique,="" phytogéographie,="" génétique,="" physiologie="" semences,="" etc.).="" se="" réunit="" au="" moins="" une="" fois="" an,="" commente="" bilan="" activités="" l'année="" écoulée="" donne="" avis="" programme="" à="" venir.="" <<le="" port-cros="" ainsi="" que="" nature="" ou="" représentant="" assistent="" droit="" aux="" réunions="" scientifique.="">></art.>
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Art. 2. - Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE SUSVISE:
LE CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE PORQUEROLLES DISPOSE D'UN CONSEIL SCIENTIFIQUE CHARGE DE CONTROLER ET D'ORIENTER SON ACTIVITE.
COMPOSITION (MEMBRES NOMMES POUR UN MANDAT DE 4 ANS RENOUVELABLE).
Fait à Paris, le 12 septembre 1990.
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:
Le directeur de la protection de la nature,
F. LETOURNEUX