JORF n°0251 du 28 octobre 2023

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et du secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer, en date du 12 octobre 2023, sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

I. - Groupe production
1° Secteur I (huîtres plates et creuses)

b) Représentants des ouvriers conchylicoles :
M. Harel (Jean-Claude), titulaire ; M. Dachicourt (Bruno), suppléant.
Mme Roux (Sylvie), titulaire ; M. Larzabal (Serge), suppléant.
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif :
M. Coirier (Daniel), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.
e) Représentant des employeurs conchylicoles :
M. Sorlut (Daniel), titulaire ; M. Amosse (Bruno), suppléant.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et du secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer, en date du 12 octobre 2023, sont nommés au conseil du Comité national de la conchyliculture :

I. - Groupe production

1° Secteur I (huîtres plates et creuses)

b) Représentants des ouvriers conchylicoles :

M. Harel (Jean-Claude), titulaire ; M. Dachicourt (Bruno), suppléant.

Mme Roux (Sylvie), titulaire ; M. Larzabal (Serge), suppléant.

c) Représentants des professionnels du secteur coopératif :

M. Coirier (Daniel), titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement.

e) Représentant des employeurs conchylicoles :

M. Sorlut (Daniel), titulaire ; M. Amosse (Bruno), suppléant.