Arrêté du 12 octobre 2016

Annexe

Abrogé26 juillet 2017

Créé le 16 octobre 2016

LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES À FINALITÉ PROFESSIONNELLE ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ET RÉPONDANT AUX EXIGENCES DE L'ARTICLE D. 243-5 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.
Titre professionnel "technicien dentaire équin", délivré par la fédération française des techniciens dentaires équins (en cours d'enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles).

Abrogé13 avril 2018

Créé le 26 juillet 2017

LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES À FINALITÉ PROFESSIONNELLE ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ET RÉPONDANT AUX EXIGENCES DE L'ARTICLE D. 243-5 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME

Titre professionnel "technicien dentaire équin", délivré par le groupement d'intérêt public formation santé animale et auxiliaire vétérinaire (GIPSA) et la Fédération française des techniciens dentaires équins (FFTDE) (en cours de dépôt auprès de la Commission nationale des certifications professionnelles).
Brevet technique des métiers (BTM) "maréchal-ferrant" délivré par l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA).

Abrogé1 février 2019

Créé le 13 avril 2018

LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES À FINALITÉ PROFESSIONNELLE ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ET RÉPONDANT AUX EXIGENCES DE L'ARTICLE D. 243-5 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME

Titre à finalité professionnelle "technicien dentaire équin", délivré par le groupement d'intérêt public formation santé animale et auxiliaire vétérinaire (GIPSA) et la Fédération française des techniciens dentaires équins (FFTDE) (en cours de dépôt auprès de la Commission nationale des certifications professionnelles).
Brevet technique des métiers (BTM) "maréchal-ferrant" délivré par l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA).

Abrogé16 mars 2019

Créé le 1 février 2019

LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES À FINALITÉ PROFESSIONNELLE ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ET RÉPONDANT AUX EXIGENCES DE L'ARTICLE D. 243-5 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME

Titre à finalité professionnelle "technicien dentaire équin", délivré par le groupement d'intérêt public formation santé animale et auxiliaire vétérinaire (GIPSA) et la Fédération française des techniciens dentaires équins (FFTDE) (en cours de dépôt auprès de la Commission nationale des certifications professionnelles).
Brevet technique des métiers (BTM) "maréchal-ferrant" délivré par CMA France.

Abrogé15 janvier 2022

Créé le 16 mars 2019

LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES À FINALITÉ PROFESSIONNELLE ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES (RNCP) ET RÉPONDANT AUX EXIGENCES DE L'ARTICLE D. 243-5 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME

  • titre à finalité professionnelle " technicien dentaire équin ", délivré par le groupement d'intérêt public formation santé animale et auxiliaire vétérinaire (GIPSA) et la fédération française des techniciens dentaires équins (FFTDE) ;
  • brevet technique des métiers (BTM) " maréchal-ferrant ", délivré par l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA).

Créé le 15 janvier 2022

LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES À FINALITÉ PROFESSIONNELLE ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES (RNCP) ET RÉPONDANT AUX EXIGENCES DE L'ARTICLE D. 243-5 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME

  • titre à finalité professionnelle " technicien dentaire équin ", délivré par le syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral (SNVEL) et la fédération française des techniciens dentaires équins (FFTDE) ;
  • brevet technique des métiers (BTM) " maréchal-ferrant ", délivré par l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA).

En vigueur depuis le dimanche 16 octobre 2016

Annexe