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Arrêté du 12 octobre 2005

Article 1

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Article 1

La formation conduisant à la délivrance du diplôme de chef mécanicien 3 000 kW est une formation modulaire comprenant une formation probatoire de mise à niveau et une formation technique dont le programme et l'organisation font l'objet du présent arrêté et son annexe (1).

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 30 octobre 2005 · Abrogé le 1 septembre 2016

La formation conduisant à la délivrance du diplôme de chef mécanicien 3 000 kW est une formation modulaire comprenant une formation probatoire de mise à niveau et une formation technique dont le programme et l'organisation font l'objet du présent arrêté et son annexe (1).

Historique des versions

En vigueur du dimanche 30 octobre 2005 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance