JORF n°266 du 16 novembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 octobre 2001, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie au titre de la pêche et de la pisciculture :

Suppléant : M. Thierry Degezelle, en remplacement de M. Pierre Bourgeois.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 octobre 2001, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie au titre de la pêche et de la pisciculture :

Suppléant : M. Thierry Degezelle, en remplacement de M. Pierre Bourgeois.