JORF n°271 du 22 novembre 2001

Art. 6. - Dans les arrêtés suivants et pour les variétés désignées ci-après :

- arrêté du 6 avril 1999, article 1er, pour les variétés Alliage, Barrage, Boreale, Class, Epure, Inova, Kostau, Oracle ;

- arrêté du 26 avril 2000, article 2, pour les variétés Apogée, Envol, Hoggar, Sensas ;

- arrêté du 20 novembre 2000, article 1er, pour les variétés Icare, Silver, et article 2, pour les variétés Dori, Rinova ;

- arrêté du 28 mars 2001, article 1er, pour les variétés Active, Latine, Slalom, Studio.

Dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », au lieu de : « Novartis Seeds SA (FR) », lire : « Syngenta Seeds AB (SE) ».


Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Dans les arrêtés suivants et pour les variétés désignées ci-après :

- arrêté du 6 avril 1999, article 1er, pour les variétés Alliage, Barrage, Boreale, Class, Epure, Inova, Kostau, Oracle ;

- arrêté du 26 avril 2000, article 2, pour les variétés Apogée, Envol, Hoggar, Sensas ;

- arrêté du 20 novembre 2000, article 1er, pour les variétés Icare, Silver, et article 2, pour les variétés Dori, Rinova ;

- arrêté du 28 mars 2001, article 1er, pour les variétés Active, Latine, Slalom, Studio.

Dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », au lieu de : « Novartis Seeds SA (FR) », lire : « Syngenta Seeds AB (SE) ».