Arrêté du 12 octobre 2000

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Art. 1er. - Au titre Ier (Appareils et matériels de traitements et articles pour pansements), chapitre 1er (Matériels et appareils médicaux mis à disposition des assurés pour traitements à domicile), dans la partie D (101D « Dispositifs médicaux et prestations associées »), dans la partie Nomenclature et tarifs, l'annexe prévue au code 101D04 « Dispositifs médicaux et nutriments pour nutrition entérale à domicile et prestations associées » est ainsi modifiée :

1o Ajouter à la liste des nutriments destinés à la nutrition entérale à domicile pris en charge au TIPS :

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Art. 1er. - Au titre Ier (Appareils et matériels de traitements et articles pour pansements), chapitre 1er (Matériels et appareils médicaux mis à disposition des assurés pour traitements à domicile), dans la partie D (101D « Dispositifs médicaux et prestations associées »), dans la partie Nomenclature et tarifs, l'annexe prévue au code 101D04 « Dispositifs médicaux et nutriments pour nutrition entérale à domicile et prestations associées » est ainsi modifiée :

1o Ajouter à la liste des nutriments destinés à la nutrition entérale à domicile pris en charge au TIPS :

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