Arrêté du 12 novembre 2020

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 25 mai 2020 susvisé (Reconnaissance des écoles françaises à l'étranger) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 novembre 2020

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un autre arrêté pour mettre à jour les règles.

L'annexe de l'arrêté du 25 mai 2020 susvisé (Reconnaissance des écoles françaises à l'étranger) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 30 novembre 2020

Source : Légifrance