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ARRÊTÉ du 12 novembre 2015

modifiant l'arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Moyen-Orient »

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Extension de l'attribution de la médaille d'outre-mer pour les opérations en Syrie

Résumé. La médaille d'outre-mer avec agrafe "Moyen-Orient" est maintenant donnée pour les opérations en Syrie, en plus des autres pays du Moyen-Orient.

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Moyen-Orient »,

Arrête :

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Extension de l'attribution de la médaille d'outre-mer pour les opérations au Moyen-Orient

Résumé. La médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil "Moyen-Orient" est désormais attribuée pour les opérations militaires en Syrie, en plus de celles déjà menées dans plusieurs pays du Moyen-Orient.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 29 novembre 2015

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 novembre 2015.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le dimanche 29 novembre 2015

ARRÊTÉ du 12 novembre 2015
Article 1
Article 2