Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 31 décembre 2014 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0276 du 28 novembre 2015
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Moyen-Orient »,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 12 novembre 2015.
Jean-Yves Le Drian