A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 1998Art. 3
1 version
1 modifié
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Section parente
Section suivante
La ministre de l'économie, des finances et de l'emploi,
Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 portant création et organisation du Groupe des écoles des télécommunications, notamment ses articles 2 et 32 ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 1998 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications ;
Vu la délibération du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications en date du 18 mai 2006,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 1998Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 1998Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 1998Art. 3
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 1998Art. 8
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1 modifié
1 cité
Créé le 15 juin 2008
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 12 novembre 2007.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des entreprises,
L. Rousseau
En vigueur depuis le mercredi 23 septembre 2009
Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10
En vigueur du dimanche 15 juin 2008 au mardi 22 septembre 2009
Modifié parDécret n°2009-1136 du 21 septembre 2009art. 10 (V)